Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALDEVE
DELSUPEXHE Patrick, Robert, Marie

Numéro de dépôt :
3257894
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2013
VALDEVE de DELSUPEXHE Patrick

Présentation de la marque VALDEVE

Déposée le 14 novembre 2003 par DELSUPEXHE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALDEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est DELSUPEXHE Patrick, Robert, Marie domicilié(e) 19, rue des Ormes,95570 Attainville - 95570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DELSUPEXHE Patrick Valdeve du Pays de France CD909 domicilié(e) Lieu dit L'Ortiette,95570 Attainville - 95570 - France.

La marque VALDEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALDEVE est expirée depuis le 14 novembre 2013.

DELSUPEXHE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : VALDEVE , BIOVIVA


DELSUPEXHE Patrick, Robert, Marie - 19, rue des Ormes,95570 Attainville - 95570 - France


Monsieur DELSUPEXHE Patrick Valdeve du Pays de France CD909 - Lieu dit L'Ortiette,95570 Attainville - 95570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Composts, amendements organiques, produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, le maraîchage, le paysagisme. Engrais et amendements pour les terres, autres supports de culture et matrices pour cultures hors-sol. Produits destinés à améliorer les caractéristiques et les propriétés des sols. Produits pour le jardinage, l'aménagement et l'entretien d'espaces verts. Produits de de pollution et de purification des sols, de l'eau et de l'air. Service de traitement et de transformation des déchets. Recyclage de déchets végétaux et organiques par compostage. Traitement, recyclage, valorisation de tous déchets. Décontamination et dépollution de sols, d'air et d'eau. Tri de déchets et de matières premières de récupération, transformation. Valorisation biologique (transformation) de végétaux et d'autres déchets, organiques ou non. Service d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture et de paysagisme. Jardinage. Services de jardinier. Paysagiste. Service d'entretien d'espaces verts. Service de recyclage des produits issus des services de collecte des déchets, d'entretien des espaces verts, d'agriculture. Service destiné à l'agriculture, au paysagisme, à l'entretien et à l'aménagement d'espaces naturels.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.